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10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
14/09/2023 - Circulaire 9033 - Classes Culture-Nature (PECA) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022]