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10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
29/05/2019 - Circulaire 7164 - Circulaire relative à la possibilité de partenariat entre les établissements de l'ESAHR et les implantations de l'enseignement fondamental ordinaire et secondaire ordinaire bénéficiaires de l'encadrement différencié
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