4 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
18/12/2013 - Circulaire 4663 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens : Révision des coûts périodes [Cette circulaire modifie la circulaire n° 1860 du 08/05/2007]
16/06/2011 - Circulaire 3616 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Annexe 3 bis : Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007 - Programmation 2007-2013
10/09/2002 - Circulaire - Circulaire relative à l'analyse des demandes de subventions dans le cadre des programmes d'actions et de recherches en promotion de la santé
02/01/2002 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention à charge de la Promotion de la Santé
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice