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10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique
01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]
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