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CIRCULAIRE | N°37630 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions, et réforme des procédures d'inspection (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace les circulaires n°3229 du 27 juillet 2010 et n°3738 (sic) du 1er avril 2011]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37024 |

- Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36226 |

- Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35986 |

- Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2010-2011
(Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35980 |

- Circulaire - Attribution des membres du Service général de l'Inspection

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35828 |

- Circulaire - Composition de la Direction de l'enseignement de promotion sociale - Répartition des établissements par vérificateur

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35824 |

- Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35021 |

- Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2009-2010 (Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34628 |

- Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33923 |

- Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2008-2009 (Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°33116 |

- Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2007-2008 (Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°31585 |

- Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : changement d'affectation - Année scolaire 2006-2007 (Réseau : CF)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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