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10/03/2025 - Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT
09/06/2020 - Circulaire 7609 - Phase transitoire relative à la mise en oeuvre des pôles territoriaux - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires durant l'année scolaire 2020-2021 - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires pour soutenir les pédagogies adaptées organisées dans l'enseignement spécialisé durant l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7057 du 21/03/2019]
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