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04/09/2003 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécial : EVALUATION EXTERNE
12/05/1992 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court
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