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11/07/2025 - Circulaire 9545 - Circulaire de rentrée des pôles territoriaux - Année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9357 du 30/09/2024 et 9454 du 10/03/2025]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024
21/02/1995 - Circulaire - Obligation scolaire : Mise en place du contrôle de l'inscription scolaire au moyen des cartes à code à barres - Phase I : transmission de fichiers d'élèves sur disquettes
Enseignement
Culture
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Maisons de justice