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04/02/2022 - Circulaire 8459 - Consignes concernant les modalités de vérification des populations scolaires en contexte de Covid 19 - Comptage du 17 janvier 2022 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8411 du 03/01/2022]
21/12/2020 - Circulaire 7888 - Modalités de justification et de contrôle de l'utilisation des subventions de fonctionnement
16/08/2017 - Circulaire 6308 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Cette circulaire abroge la circulaire n°5915 du 12 octobre 2016]
12/10/2016 - Circulaire 5915 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres [Abroge la circulaire 4345 du 08/03/2013]
08/03/2013 - Circulaire 4345 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) : Modalités d'accueil et de fonctionnement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°3492 du 3 mars 2011 et la circulaire n°3805 du 29 novembre 2011]
31/08/1978 - Circulaire - Objets fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul - Comptabilité
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice