Circulaires

23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

07/09/2023 - Circulaire 9020 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire

24/08/2023 - Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8697 du 29/08/2022]

29/08/2022 - Circulaire 8697 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8234 du 25/08/2021]

25/08/2021 - Circulaire 8234 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7706 du 25/08/2020]

30/08/2013 - Circulaire 4523 - Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2013-2014 (Réseax : LS - OS)

11/08/2010 - Circulaire 3234 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)