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CIRCULAIRE | N°50858 |

- Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35023 |

- Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissements scolaires

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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