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03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]
14/05/1993 - Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire
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