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CIRCULAIRE | N°52173 |

- Circulaire 9273 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8921 du 15/05/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50756 |

- Circulaire 8976 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE (ex-PTP) en Région wallonne pour l'année 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8659 du 30/06/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°50758 |

- Circulaire 8978 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8661 du 30/06/2022]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°47701 |

- Circulaire 7551 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6973 du 04/02/2019]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°40552 |

- Circulaire 5282 - Sécurité des hébergements (internats et assimilés) - Application du Code wallon du Tourisme

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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