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06/01/2026 - Circulaire 9633 - Évaluations externes et audits dans l’enseignement supérieur pour adultes : Accord de coopération entre l’AEQES et le SGI [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3203 du 29/06/2010]
20/09/2023 - Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire]
08/03/2013 - Circulaire 4345 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) : Modalités d'accueil et de fonctionnement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°3492 du 3 mars 2011 et la circulaire n°3805 du 29 novembre 2011]
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