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CIRCULAIRE | N°39192 |

- Circulaire 4732 - Demande d'obtention d'un complément de prestations formulée par un membre du personnel désigné en qualité de temporaire prioritaire dans une fonction à prestations incomplètes - Application de l'article 37bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38829 |

- Circulaire 4589 - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (Article 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38745 |

- Circulaire 4505 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n°4104 du 16/08/2012]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38671 |

- Circulaire 4431 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace, pour ce qui la concerne, la circulaire n°00631 du 25/09/2003]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38190 |

- Circulaire - Appel aux candidats à des emplois de la catégorie du personnel administratif à pourvoir dans les écoles supérieures des arts et les hautes écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année académique 2013-2014

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38191 |

- Circulaire - Appel aux candidats à des emplois et des mandats de conférencier à pourvoir dans les écoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année académique 2013-2014

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°38181 |

- Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en qualité de membre du personnel administratif des établissements d'enseignement (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts) et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37073 |

- Circulaire - Appel aux candidats à des emplois vacants et à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française - Année académique 2012-2013

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37064 |

- Circulaire - Formation initiale des directeurs de l'enseignement maternel, primaire, fondamental, secondaire, ordinaire et spécialisé, de plein exercice ou en alternance, secondaire artistique à horaire réduit, et de promotion sociale pour l'année 2012 - Volet commun à l'ensemble des réseaux

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37063 |

- Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en qualité de membre du personnel administratif des établissements d'enseignement (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts) et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles(Communauté française) - Année scolaire 2012-2013

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°37028 |

- Circulaire - Echéancier des opérations à effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°32368 |

- Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°32249 |

- Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°30828 |

- Circulaire 1340 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - fapplication de l'article 45, § 2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969. - Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 § 2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°18078 |

- Circulaire PS 283/94 - Enseignement de promotion sociale :
- Les conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
- Les dispositions applicables à toutes les sections qui font l'objet d'un financement extérieur

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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