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04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
16/05/2019 - Circulaire 7128 - Enseignement de promotion sociale inclusif (La circulaire expose le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif
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