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06/09/2017 - Circulaire 6336 - Sécurité / hygiène : Locaux d'archives dans les établissements scolaires et assimilés - Prescriptions de sécurité pour l'aménagement et l'utilisation des locaux d'archives
02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale
16/09/2015 - Circulaire 5411 - Utilisation de lingettes cosmétiques jetables dans les écoles maternelles
10/11/1981 - Circulaire - Utilisation rationnelle des locaux d'enseignement mis à la disposition des écoles par le Fonds des bâtiments scolaires de l'Etat
03/03/1980 - Circulaire - Contrat d'entretien des installations de chauffage dans les établissements d'enseignement [reprend la circulaire du 25/02/1980 - Installations de chauffage central - Utilisation et entretien]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice