Circulaires

09/07/2020 - Circulaire 7658 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5644 du 08/03/2016 et 5799 du 01/07/2016]

20/12/1999 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

13/10/1995 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

05/12/1989 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys [Circulaire incomplète]

19/10/1989 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

28/09/1982 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

15/10/1980 - Circulaire - Epreuves de qualification - Composition des jurys

15/01/1980 - Circulaire - Enseignement spécial secondaire professionnel (forme 3) : Objectif des épreuve de qualification - Composition du jury de qualification