107 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
06/03/2012 - Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement» (Réseau : CF)
22/10/1987 - Circulaire - Installations de chauffage central [Modifie la circulaire du 14/09/1987]
14/09/1987 - Circulaire - Remise en service des installations de chauffage
26/03/1984 - Circulaire - Sécurité incendie - Dispositifs automatiques de détection incendie
19/08/1980 - Circulaire - Economie d'énergie dans le secteur public - Formation du personnel préposé à la conduite des installations de chauffage des établissements scolaires de l'Etat
03/03/1980 - Circulaire - Contrat d'entretien des installations de chauffage dans les établissements d'enseignement [reprend la circulaire du 25/02/1980 - Installations de chauffage central - Utilisation et entretien]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice