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10/07/1990 - Circulaire - Enseignement supérieur de type court et enseignement supérieur social du 3e degré - Minerval
08/09/1986 - Circulaire - Circulaire 7 bis - Organisation du cours de seconde langue dans le troisème degré de l'enseignement primaire de l'Etat
20/04/1966 - Circulaire - Cycle d'observation et d'orientation et études moyennes générales du degré inférieur et du degré supérieur - Horaire - Cotation
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