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08/05/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel: Hôtellerie-Alimentation. Groupe professionnel : Restauration. Métier: Commis de salle. Première, deuxième et troisième phases. Programme provisoire de formation
22/02/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel: Economie. Groupe professionnel: Travaux de bureau. Métier: Encodeur/Encodeuse de données. Première, deuxième et troisième phases. Programme provisoire de formation.
24/11/2006 - Note - Amiante (asbeste) : Programme de gestion - Interprétation de la codification des rapports du groupe Vinçotte - Comité de Secteur 17
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel: Agronomie. Première phase. Cours; Horticulture, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Agronomie. Groupe professionnel : Horticulture. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Première phase. Cours : Travaux pratiques, technologie, lecture de plans, hygiène et sécurité, pratique du métier en mécanique ajustage, mécanique garage, mécanique carrosserie-tôlerie et mécanique cycles moteurs et petits engins. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Mécanique garage. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Construction métallique. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Industrie. Groupe professionnel : Mécanique carrosserie-tôlerie. Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires.
19/12/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Construction. Groupes professionnels : Bois, construction - gros œuvre, équipement du bâtiment, maintenance et parachèvement du bâtiment. Première et deuxième phases. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Première phase. Cours: - Technologie, hygiène et sécurité; - Travaux pratiques cuisine, salle, maintenance des locaux et matériels. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionnel : Hôtellerie - Alimentation. Groupe professionnel: Restauration. deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
20/10/2005 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Secteur professionel: Habillement-Textile. Groupe professionnel: Habillement Deuxième phase. Référentiel provisoire de compétences seuils et complémentaires
26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat. Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux
24/10/2003 - Circulaire - Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs - Année scolaire 2003-2004 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 14)
23/01/2003 - Circulaire - Sécurité : Buts de football (et sports assimilés) mobiles - Sécurité des installations : Comité de secteur 17
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs - Année scolaire 2002-2003
12/03/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire en alternance. Offre d'un minimum de 300 places de formation en entreprise dans le secteur industrie.
25/10/2001 - Circulaire - Ascenseurs non munis de portes intérieures. Mesures à prendre dans les bâtiments du Ministère relevant du Comité de Secteur IX (Etablissements scolaires et assimilés)
08/10/2001 - Circulaire - Sécurité : Ascenseurs non munis de portes intérieures. Mesures à prendre dans les bâtiments du Ministère relevant du Comité de Secteur XVII
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