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25/09/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement fondamental - Année 2002-2003
21/08/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement spécial - Année 2002-2003
24/07/2003 - Circulaire - Décret du 3 juillet 2003 introduisant des activités de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire
22/07/2003 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement secondaire - Année 2002-2003
05/06/2003 - Circulaire - Etablissements d'enseignement spécial organisant le niveau secondaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 3bis)
10/01/2003 - Circulaire - Promotion des activités culturelles dans les établissements bénéficiant des discriminations positives et dans les établissements d'enseignement spécial
09/10/2002 - Circulaire - Directives et recommandations - volume 2 - Attributions et secteurs géographiques d'activités des Vérificateurs - Année scolaire 2002-2003
25/09/2002 - Circulaire - Participation d'élèves étrangers à des activités scolaires organisées en dehors du territoire belge et à l'intérieur de l'Union européenne
08/07/2002 - Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation et rappel provisoire à l'activité des membres du personnel mis en disponibilité par défaut d'emploi ou déclarés en perte partielle de charge - Année scolaire 2002-2003
14/06/2002 - Circulaire - Programmes triennaux et rapports d'activités
17/05/2001 - Circulaire - Activités de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2002 - Errata
23/03/2001 - Circulaire - Activités de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2001
10/10/2000 - Circulaire - Rapport annuel d'activités dans l'enseignement fondamental ordinaire
14/09/2000 - Circulaire - Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française - Congé pour y exercer une mission
17/07/2000 - Circulaire - Rôle de l'Office de la Naissance et de l'Enfance (O.N.E.) dans les activités scolaires et extra-scolaires des écoles fondamentales - Circulaire n° 17
14/02/2000 - Circulaire - Classes de découverte et de dépaysement en Autriche
19/09/1997 - Circulaire - Elèves internes qui participent à des classes de plein air organisées en Belgique et à l'étranger
03/09/1997 - Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités scolaires effectuées en dehors des heures normales de service
02/09/1997 - Circulaire - Modification de la circulaire du 5 août 1994 relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
05/09/1995 - Circulaire - Circulaire d'informations générales - 1995
Enseignement
Culture
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Aide à la jeunesse
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Maisons de justice