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25/03/2016 - Circulaire 5668 - Nouvelle politique de santé mentale pour les enfants et adolescents : Plan national 2015 - 2020 pour une nouvelle politique de santé mentale des enfants et adolescents
15/12/1995 - Circulaire 87-38 et circulaire n°26 - Plan comptable minimum normalisé (txt 69)