Circulaires

13/02/2025 - Circulaire 9434 - WBE – Opérations statutaires - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Personnel ouvrier – ADDENDUM à la circulaire 9428 - Demande de changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9428 du 06/02/2025]

13/02/2025 - Circulaire 9435 - WBE – Opérations statutaires - Membres du personnel administratif -ADDENDUM à la circulaire 9427 - Demande de changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone, d'extension de nomination et d'obtention d'un complément de prestations des membres des personnels administratifs de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (excepté dans les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9427 du 06/02/2025]

06/02/2025 - Circulaire 9427 - WBE – Opérations statutaires - Membres du personnel administratif - Demande de changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone, d'extension de nomination et d'obtention d'un complément de prestations des membres des personnels administratifs de l’enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (excepté dans les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts)
[Nouvelle circulaire 9427 publiée le 11/02/2025]

06/02/2025 - Circulaire 9428 - WBE – Opérations statutaires - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Personnel ouvrier - Demande de changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement

15/05/2024 - Circulaire 9255 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel administratif - Appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement pour l'année scolaire 2024-2025

28/02/2024 - Circulaire 9169 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel administratif - Demande de changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone, d'extension de nomination et d'obtention de complément de prestations des membres des personnels administratifs de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (excepté dans les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts)

28/02/2024 - Circulaire 9170 - WBE - Opérations statutaires - Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel ouvrier - Demande de changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement

07/04/2023 - Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022, 8664 du 04/07/2022, 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]

21/03/2023 - Circulaire 8869 - Circulaire relative à la possibilité de travailler dans l'enseignement après la mise à la retraite et/ou au-delà de l'âge de 65 ans
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7270 du 20/08/2019]

22/02/2023 - Circulaire 8850 - WBE - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations

15/02/2023 - Circulaire 8844 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation - Fonctions de sélection et fonctions de recrutement

22/07/2020 - Circulaire 7676 - Procédure relative à l'agréation de nomination / d'engagement à titre définitif dans une fonction de recrutement dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice subventionné

15/12/2017 - Circulaire 6464 - WBE - Membres des personnels : Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et temporaire prioritaire, de personnel administratif, de maîtres et de professeurs de religions ainsi que de puéricultrices non statutaires dans les établissements d'enseignement obligatoire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2018-2019 - INFORMATIONS IMPORTANTES

31/05/2012 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement moyennant préavis d'une durée de 15 jours des membres du personnel temporaires et temporaires prioritaires dans les établissements d'enseignement officiel subventionné - articles 25 et 27 du décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement officiel subventionné
(Réseau : OS - Niveaux et services : FOND/SEC/SPEC/PROM SOC/ART)

14/01/2011 - Circulaire - Personnel administratif : Extension de la nomination à titre définitif [Membres du PERSONNEL ADMINISTRATIF titulaires d'une fonction à prestations incomplètes : EXTENSION DE LA NOMINATION A TITRE DEFINITIF ET AFFECTATION A TITRE COMPLEMENTAIRE (article 59 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisés par la Communauté française)]
(Réseau : CF)

15/09/2009 - Circulaire - Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel administratif des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires