Circulaires

03/12/2021 - Circulaire 8374 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7815 du 30/10/2020]

13/12/2019 - Circulaire 7405 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6777 du 17/08/2018]

16/09/2016 - Circulaire 5876 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [Remplace la circulaire 5689 du 26/04/2016]

26/04/2016 - Circulaire 5689 - Attributions des membres du Service général de l'Inspection [remplace la circulaire 4628 du 12/11/2013]

11/01/2016 - Circulaire 5555 - Conventions relative à l'admission et à la sanction des études - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la Communauté Française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

07/11/2014 - Circulaire 5055 - Convention relative à l'admission et à la sanction des études - Bachelier en comptabilité - Articles 10 à 12 de l'Arrêté du gouvernement de la communauté française du 29 septembre 2011 fixant les modalités de reconnaissance des capacités acquises pour l'accès aux études, le cours et la sanction de celles-ci dans l'enseignement de promotion sociale

26/01/2011 - Circulaire - Attribution des membres du Service général de l'Inspection

19/01/2011 - Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»