Circulaires

02/07/2024 - Circulaire 9305 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement percevant une rémunération différée - Règles de ventilation applicables à partir des vacances d'été de l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9074 du 09/10/2023]

30/03/2022 - Circulaire 8536 - Enseignement de promotion sociale : Rythmes scolaires
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8488 du 28/02/2022]

28/02/2022 - Circulaire 8488 - Rythmes scolaires : Enseignement de promotion sociale

26/11/2021 - Circulaire 8361 - Suspension des cours de l'enseignement supérieur de plein exercice hors universités le 24 décembre 2021 après-midi

25/11/2021 - Circulaire 8358 - Suspension des cours dans l'enseignement de promotion sociale le vendredi 24 décembre 2021 après-midi

20/01/2021 - Circulaire 7924 - ERRATUM - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/01/2021]

13/01/2021 - Circulaire 7908 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2021