Circulaires

13/04/2018 - Circulaire 6613 - Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d'auteur dans l'enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires n°4713 du 03/02/2014 relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et n°3529 du 19 avril 2011 relative à SEMU, société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique]

17/08/2015 - Circulaire 5371 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires - Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126 [Remplace la circulaire 4126 du 06/09/2012]

26/06/2015 - Circulaire 5326 - Mise à disposition d'un Guide sur les mariages forcés

21/08/2013 - Circulaire 4508 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Jeunesses Musicales [Cette circulaire modifie la circulaire 4126 du 06/09/2012]

16/01/2013 - Circulaire - Campagne Mondiale pour l'Éducation - Un manuel scolaire ludique, interactif et gratuit “En route vers l'éducation pour tous”

23/11/2011 - Circulaire - Le conte « Les explorateurs de la culture », une histoire de Virginie Pierreux coécrite avec Laurence Adam, illustrée par Léopold Joris - édition de l'asbl Article 27

24/08/2010 - Circulaire - Après-midi de formation au projet "Citoyens du monde"

23/04/2001 - Circulaire - Campagne de l'UNICEF - Session extraordinaire des Nations Unies en faveur des enfants

01/01/2000 - Circulaire - Journée des Nations Unies - Journée universelle de l'enfant