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06/06/2011 - Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
17/03/2011 - Circulaire - Circulaire complémentaire aux circulaires n° 3179 et 3407 (Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisations structures, encadrement et Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012)
05/07/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
17/06/2010 - Circulaire 3180 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
17/09/2009 - Circulaire - Formations continuées en matière de normes HACCP et d'hygiène des cuisines et des restaurants scolaires, en partenariat avec l'AFSCA
10/07/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation aux normes relatives à la taille des classes
19/06/2009 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé
20/08/2008 - Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
16/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance
27/08/2007 - Circulaire - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
10/07/2006 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
30/08/2005 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux. Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-sociale dans l'enseignement en alternance
18/06/2002 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Normes d'encadrement pour la guidance psycho-médico-social dans l'enseignement à horaire réduit
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