Circulaires

20/08/2024 - Circulaire 9341 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9005 du 24/08/2023]

28/08/2023 - Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8700 du 31/08/2022]

31/08/2022 - Circulaire 8700 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8202 du 27/07/2021]

10/08/2022 - Circulaire 8682 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace la circulaire 8149 du 18/06/2021]

10/03/2022 - Circulaire 8506 - WBE - ADDENDUM de la circulaire 8486 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969- Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8486 du 25/02/2022]

25/02/2022 - Circulaire 8486 - WBE -Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

22/02/2022 - Circulaire 8477 - ADDENDUM - WBE - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8449 du 28/01/2022 et 8466 du 11/02/2022]

11/02/2022 - Circulaire 8466 - ADDENDUM - WBE - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8449 du 28/01/2022]

28/01/2022 - Circulaire 8449 - WBE - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations

22/02/2021 - Circulaire 7979 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

22/02/2021 - Circulaire 7981 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Complément de prestations

18/02/2021 - Circulaire 7976 - ADDENDUM - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7943 du 01/02/2021 et 7960 du 11/02/2021]

11/02/2021 - Circulaire 7960 - ADDENDUM - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7943 du 01/02/2021]

01/02/2021 - Circulaire 7943 - Membres des personnels administratifs - Changement d'affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone - Demande d'extension de nomination - Demande d'obtention d'un complément de prestations
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7450 du 31/01/2020, 7466 du 12/02/2020 et 7483 du 26/02/2020]

09/06/2020 - Circulaire 7609 - Phase transitoire relative à la mise en oeuvre des pôles territoriaux - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires durant l'année scolaire 2020-2021 - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires pour soutenir les pédagogies adaptées organisées dans l'enseignement spécialisé durant l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7057 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7057 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2019-2020 - Appel à projets de mise en oeuvre d'aménagements raisonnables dans l'enseignement ordinaire et d'aide aux pédagogies adaptées dans l'enseignement spécialisé

14/02/2019 - Circulaire 6989 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome I (Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études.
ADDENDUM à la circulaire 6924 (CDA n° 45477)du 20/12/2018.

[Cette circulaire complète la circulaire 6744 (CDA n°44365) du 06/07/2018 et 6924 (CDA n°45477) du 20/12/2018]

12/02/2019 - Circulaire 6988 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - application de l'article 45, §2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969.
Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 §2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969.

03/08/2018 - Circulaire 6765 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Dévolution des emplois pour les professeurs et maîtres de philosophie et citoyenneté et nouvelles dispositions en matière de nomination dans ces fonctions jusqu'au 1er septembre 2021 - Complément aux circulaires 6278 et 6280 du 12/07/2017

27/07/2018 - Circulaire 6761 - 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire
ordinaire de plein exercice : grilles-horaires de référence des options de base groupées - 4e degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire de plein exercice : grilles-horaires de la section «Soins infirmiers» - Wallonie-Bruxelles Enseignement - Année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6235 du 16/06/2017]