Circulaires

05/02/2024 - Circulaire 9148 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets à destination des écoles en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020 et 8606 du 01/06/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8965 - ERRATUM - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8608 du 02/06/2022]

11/10/2022 - Circulaire 8756 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8241 du 01/09/2021]

25/01/2022 - Circulaire 8444 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7946 du 02/02/2021]

27/11/2020 - Circulaire 7852 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le Service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre de la DREMT - Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 125)

16/11/2020 - Circulaire 7835 Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)

14/07/2020 - Circulaire 7664 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)

05/06/2020 - Circulaire 7603 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projet à destination des établissements en charges d'un Centre de Technologies Avancées
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7552 du 27/04/2020]

03/06/2020 - Circulaire 7601 - Recrutement d'un Chargé de Mission (H/F/X) pour le service Fonds d'équipement, CTA et Cadastre à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire (DGEO 114)