3 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
12/04/2021 - Circulaire 8047 - Application DDRS : Encodage des déclarations de risques sociaux WECH503 et WECH506 du secteur chômage - Mise en garde et précisions visant à éviter le blocage des dossiers des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 5574 du 22/01/2016 et 5984 du 12/12/2016]
10/01/2019 - Circulaire 6930 - FICHES FISCALES: Déclarations du paiement des arriérés - Responsabilités et incidences fiscales
09/10/2017 - Circulaire 6392 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2017 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté (enseignement primaire ordinaire et spécialisé) [remplace la circulaire 5889 du 26/09/2016]
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice