Circulaires

09/03/2023 - Circulaire 8862 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Demande de changement d'affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969

10/03/2022 - Circulaire 8506 - WBE - ADDENDUM de la circulaire 8486 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969- Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8486 du 25/02/2022]

01/03/2022 - Circulaire 8489 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Demande de changement d'affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969

25/02/2022 - Circulaire 8486 - WBE -Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

08/03/2021 - Circulaire 8001 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Demande de changement d'affectation des membres du personnel désignés en qualité de temporaire prioritaire - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969

22/02/2021 - Circulaire 7979 - Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - Application de l'article 45§2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Demande d'octroi d'un complément de prestations - Application de l'article 45§2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969

12/02/2019 - Circulaire 6988 - WBE - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
Demande d'extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire - application de l'article 45, §2ter, de l'arrêté royal du 22 mars 1969.
Demande d'octroi d'un complément de prestations - application de l'article 45 §2bis, de l'arrêté royal du 22 mars 1969.

17/01/2019 - Circulaire 6938 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB - WBE - Personnel- Fonctions de sélection - Changements d'affecation - Article 80 de l'Arrêté royal du 22 mars 1969

28/09/2018 - Circulaire 6844 - Personnels de l'enseignement organisé par la FWB :
Changement d'affectation des membres du personnel nommés à
une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté royal du 22
mars 1969)

06/01/2012 - Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de sélection ou de recrutement (article 50§2 de l'arrêté du 22 mars 1969)

05/01/2012 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection

03/10/2011 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969) - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)

04/03/2011 - Circulaire - Temporaires prioritaires - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française
(Réseau : CF)

10/01/2011 - Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone - Article 48 : Fonctions de recrutement - Article 80 : Fonctions de sélection
(Réseau : CF)

01/10/2010 - Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969) - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : CF)

04/03/2010 - Circulaire - Temporaires prioritaires - Application de l'article 33 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française
(Réseau : CF)