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CIRCULAIRE | N°52365 |

- Circulaire 9465 - Circulaire relative au maintien dans l’enseignement spécialisé des élèves de formes 1 et 2, au-delà de 21 ans, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2025-2026

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°36410 |

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°35389 |

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°34228 |

- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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