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11/01/2011 - Circulaire - Vente de matériel ou mobilier à des tiers - Exercice comptable 2011 (Réseau : CF)
27/12/2004 - Circulaire - Publicité dans les établissements scolaires et matériel didactique diffusé par des firmes commerciales - Année scolaire 2004-2005
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