Circulaires

12/07/2024 - Circulaire 9315 - Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8663 du 04/07/2022]

12/07/2024 - Circulaire 9316 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]

15/04/2024 - Circulaire 9230 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement libre subventionné [LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7192 du 24/06/2019]

15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]

15/04/2024 - Circulaire 9228 - Vade-mecum relatif aux fonctions de sélection et à la fonction de promotion de chef de travaux d'atelier dans l'enseignement officiel subventionné [OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7193 du 24/06/2019]

06/03/2020 - Circulaire 7496 - Coronavirus : Indications complémentaires sur la gestion des situations liées au développement du coronavirus Covid-19 [Màj en date du 10/03/2020 - Rectificatif de l'adresse mail renseignée pour les questions « subventionné »]

19/11/2019 - Circulaire 7378 - ADDENDUM à la circulaire n°7163 du 29/05/2019 - Vade-mecum relatif au statut des directeurs et directrices pour l'enseignement libre et officiel subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7163 du 11/06/2019]

04/09/2007 - Circulaire à l'attention des écoles des réseaux libres et officiels subventionnés par la Communauté française, ainsi qu'aux pouvoirs organisateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre des programmes de subvention en matière d'infrastructures scolaires

24/05/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné confessionnel. Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle