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26/06/2009 - Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009
02/09/2008 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés
18/09/2007 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés
28/09/2006 - Circulaire - Organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire - Année scolaire 2006-2007
14/09/2006 - Circulaire 1622 - Transfert du NTTP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française
16/09/2005 - Circulaire - Transfert du NTPP du 1er dégré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française
21/08/2003 - Circulaire - Transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
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