- Circulaire - Sanction des études : Transferts possibles au 1er degré, admissions au 2ème degré, notions de correspondance... - A partir de l'année scolaire 2008-2009

Document n°
34273
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Date d'édition
N° imprimerie
2784
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009
A partir du 01/09/2009 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO
Personne(s) de contact
F. AERTS-BANCKEN (02 690 84 69) - N. BOLLAND (85 08) - J. LOUIS (85 04)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Marc VAN RIET
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
34098 [27/04/2009]
Circulaire 2689 - Réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études
34227 [04/06/2009]
Circulaire 2739 - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
Abroge

-

Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
16421 [03/07/1991]
Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
21557 [24/07/1997]
Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes
34903 [07/01/2010]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire)
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35876 [11/01/2011]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)
37013 [24/01/2012]
Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement secondaire (SEC) » Sanction des études - Titres délivrés (SEC)
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