Circulaires

16/04/2025 - Circulaire 9486 - Création d’une classe supplémentaire en 1ère commune/différenciée en 2025-2026 / Octroi de périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9234 du 15/04/2024]

09/12/2024 - Circulaire 9389 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2025-2026 à l’attention des écoles secondaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9112 du 11/12/2023]

23/12/2021 - Circulaire 8408 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7886 du 18/12/2020]

02/07/2021 - Circulaire 8182 - Nouvelles conditions d'octroi de périodes-professeur supplémentaires pour la création de places supplémentaires en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire au 1er septembre 2021 - Année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8112 du 25/05/2021]

25/05/2021 - Circulaire 8112 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2021 et octroi de 30 périodes supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7544 du 23/04/2020]

27/05/2019 - Circulaire 7160 - Circulaire complémentaire à la circulaire 7058 du 25 mars 2019 concernant : "Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe"
[Cette circulaire complète la circulaire 7058 du 25 mars 2019]

25/03/2019 - Circulaire 7058 - Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe : Conditions d'attribution de périodes supplémentaires liées à la création de classes supplémentaires relativement à la déclaration du 31/01/2019
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6609 du 18 mai 2018 et 6708 du 21 juin 2018]

10/04/2018 - Circulaire 6609 - Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2018 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe [Cette circulaire complète la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire et à la Sanction des études pour l'année scolaire 2018-2019 et remplace la circulaire 6195 du 22 mai 2017]

19/07/2017 - Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006]

14/06/2016 - Circulaire 5768 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5375 du 19 août 2015]