Message d'erreur
Aucun traitement par lot actif.- Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006]
Document n° 43393
N° imprimerie
6283
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2017
[A partir de l’année scolaire 2017-2018]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l’enseignement secondaire et des CPMS – Dir. des affaires générales, de la sanction des études et des CPMS (AGE - DGEO)
Nom du gestionnaire
AGE - DGEO - SG Ens sec et CPMS
Personne(s) de contact
P. VAN HULLE (02/690 87 65 - pauline.vanhulle@cfwb.be) - equi.oblig@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Précédentes versions du PDF
-