Circulaires

27/01/2025 - Circulaire 9418 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2025 - Ateliers supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9116 du 15/12/2023]

15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

15/12/2020 - Circulaire 7874 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7371 du 04/12/2019]

04/12/2019 - Circulaire 7371 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6918 du 17/12/2018]

17/12/2018 - Circulaire 6918 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2019
[Cette circulaire aborge et remplace la circulaire 6463 du 14/12/2017]

14/12/2017 - Circulaire 6463 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6015 du 10/01/2017]

10/01/2017 - Circulaire 6015 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2017

19/12/2014 - Circulaire 5098 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction [Cette circulaire remplace la circulaire 4683 du 10/01/2014]

10/01/2014 - Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction

26/05/2011 - Circulaire - Précisions concernant la consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP

02/05/2011 - Circulaire - Consultation des directeurs et chefs d'établissements, enseignants, personnel auxiliaire d'éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP - Enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Circulaire pour l'année 2010-2011

06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011

18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale