Circulaires

16/07/2024 - Circulaire 9319 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8978 du 11/07/2023]

05/07/2024 - Circulaire 9307 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, en alternance, artistique et professionnel) et spécialisé professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8971 du 14/07/2023]

24/05/2024 - Circulaire 9266 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8926 du 15/05/2023]

16/05/2024 - Circulaire 9257 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8925 du 15/05/2023]

18/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]

05/07/2023 - Circulaire 8971 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8623 du 10/06/2022]

15/05/2023 - Circulaire 8925 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8561 du 28/04/2022]

15/05/2023 - Circulaire 8926 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8564 du 29/04/2022]

26/09/2022 - Circulaire 8742 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle continue (FPC) des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS : Rentrée scolaire 2022-2023

19/08/2022 - Circulaire 8685 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Rentrée d'août 2022
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8532 du 30/03/2022 et 8533 du 30/03/2022]

12/07/2022 - Circulaire 8673 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8214 du 18/08/2021]

23/06/2022 - Circulaire 8650 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8210 du 13/08/2021]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

29/04/2022 - Circulaire 8564 - Reconduction des réaffectations et des rappels provisoires à l'activité pour les maîtres et professeurs de religion à la rentrée scolaire 2022-2023 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8089 du 07/05/2021]

07/01/2022 - Circulaire 8416 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 6 janvier 2022 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8407 du 23/12/2021]

07/01/2022 - Circulaire 8417 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8409 du 23/12/2021]

23/12/2021 - Circulaire 8407 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire après le Comité de concertation (CODECO) du 22 décembre 2021 - Enseignement secondaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8377 du 03/12/2021]

27/08/2021 - Circulaire 8237 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - ESAHR - Rentrée scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8122 du 28/05/2021]

18/08/2021 - Circulaire 8214 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7672 du 17/07/2020]