Circulaires

03/06/2022 - Circulaire 8610 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8125 du 01/06/2021]

01/06/2021 - Circulaire 8125 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7597 du 20/05/2020]

09/01/2019 - Circulaire 6928 - WBE - membres des personnels: Dispositions relatives à la mise en oeuvre de dispositions transitoires similaires à celles prévues aux articles 266 et 288 du décret "réforme des titres et fonctions" du 11 avril 2014, en faveur des membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Accroches cours-fonctions dérogatoires. INFORMATIONS IMPORTANTES

[Cette circulaire complète les circulaires 6678 et 6905]

29/11/2018 - Circulaire 6905 - WBE - membres des personnels: Dispositions relatives à la mise en oeuvre de dispositions transitoires similaires à celles prévues aux articles 266 et 288 du décret "réforme des titres et fonctions" du 11 avril 2014, en faveur des membres du personnel de l'enseignement organisé par la fédération Wallonie-Bruxelles - Accroches cours-fonctions dérogatoires - INFORMATIONS IMPORTANTES
[Cette circulaire complète la circulaire 6678 du 30/05/2018]

12/06/2018 - Circulaire 6697 - Circulaire relative à la communication des choix
effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version 2018

20/10/2017 - Circulaire 6409 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - Version 3 - Octobre 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 5813 du 08/07/2016]

08/07/2016 - Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015]

17/11/2015 - Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]