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28/07/2021 - Circulaire 8203 - Rentrée académique 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné Supérieur (Hautes Ecoles) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7660 du 09/07/2020]
26/07/2021 - Circulaire 8201 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'Enseignement subventionné - Enseignement supérieur artistique [RES : OS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7685 du 14/08/2020]
20/05/2014 - Circulaire 4840 - Reconnaissance de l'ancienneté des chercheurs