4 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
13/04/2018 - Circulaire 6613 - Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d'auteur dans l'enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires n°4713 du 03/02/2014 relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et n°3529 du 19 avril 2011 relative à SEMU, société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique]
26/06/2017 - Circulaire 6250 - Actualisation de la circulaire n°5785 du 28 juin 2016 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n°5785]
18/02/2014 - Circulaire 4739 - Sécurité : Organisation de manifestations diverses - Addendum à la circulaire 4636 du 18/11/2013 (Réseau : FWB)
18/11/2013 - Circulaire 4636 - Sécurité : Organisation de manifestations diverses (Réseau : FWB)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice