5 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
16/01/2023 - Circulaire 8809 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement
12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]
17/08/2021 - Circulaire 8213 - Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire à partir de la rentrée de la rentrée de septembre 2021 - Enseignement secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8144 du 16/06/2021]
16/06/2021 - Circulaire 8141 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias Appel à projets 2021/2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7623 du 19/06/2020]
25/11/2011 - Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail (Réseau : CF)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice