Circulaires

01/06/2016 - Circulaire 5742 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Remplace la circulaire 5297 du 17/06/2015]

27/06/2014 - Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]

26/06/2014 - Circulaire 4911 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4355 du 14/03/2013]

24/06/2013 - Circulaire 4467 - Vade-mecum des congés, disponibilités et absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné

14/03/2013 - Circulaire 4355 - Vade-Mecum : Congés - disponibilités - absences règlementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (Réseaux : FWB)

29/01/2013 - Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel de l'enseignement [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3647 du 1er juillet 2011]

12/09/2011 - Circulaire 3719 - Vade-mecum - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées du personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
(Réseaux : CF)

01/07/2011 - Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)

25/08/2009 - Circulaire - Congé politique pour l'exercice d'un mandat politique du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française, de la Région wallonne, de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Communauté germanophone, de la Présidence du Conseil ou membre du Parlement européen

24/08/2009 - Circulaire 2850 - Congé politique pour l'exercice d'un mandat politique du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française, de la Région wallonne, de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Communauté germanophone, de la Présidence du Conseil ou membre du Parlement européen

23/03/2007 - Circulaire 1810 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale, de conseiller provincial ou de membre de la députation permanente d'un conseil provincial - Remplace la circulaire n° 1703 du 18 décembre 2006

18/12/2006 - Circulaire 1703 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale ou de conseiller provincial