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CIRCULAIRE | N°11571 |

- Circulaire - Accidents hors-service - Synthèse juridique - Réf. : H.S.

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°5368 |

- Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°1124 |

- Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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