Circulaires

20/08/2025 - Circulaire 9563 - Boites mails administratives [ERRATUM du 05/09/2025 : Information complémentaire page 6]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 766 du 12/03/2004, 1335 du 09/01/2006, 4363 du 20/03/2013, 9358 du 30/09/2024 et 9481 du 11/04/2025]

26/09/2023 - Circulaire 9053 - Circulaire relative à l'octroi de 764 périodes complémentaires à certaines implantations de l'enseignement primaire ordinaire pour leur permettre de tendre vers les normes régissant la taille des classes - Année scolaire 2023-2024

07/04/2023 - Circulaire 8884 - Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8568 du 02/05/2022, 8664 du 04/07/2022, 8667 du 07/07/2022 et 8714 du 07/09/2022]

30/08/2022 - Circulaire 8699 - Pôles territoriaux : Circulaire relative aux modalités de financement complémentaire pour accompagner les élèves présentant des besoins spécifiques sensori-moteurs nécessitant un suivi important

10/08/2022 - Circulaire 8682 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace la circulaire 8149 du 18/06/2021]

14/06/2022 - Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]

12/05/2022 - Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]

18/06/2021 - Circulaire 8149 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7296 du 11/09/2019 et abroge et remplace les circulaires 7319 du 25/09/2019 et 7655 du 08/07/2020]

29/10/2020 - Circulaire 7814 - Covid-19 - Précisions complémentaires concernant les congés de Toussaint - congés d'automne
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7792 du 19/10/2020]

08/07/2020 - Circulaire 7654 - Appels à projets visant à octroyer des périodes complémentaires dans le cadre des aménagements raisonnables pour l'Enseignement Ordinaire - Pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7057 du 21/03/2019]

08/07/2020 - Circulaire 7655 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Complément à la circulaire n°7296 pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire complète la circulaire 7296 du 11/09/2019]

09/06/2020 - Circulaire 7609 - Phase transitoire relative à la mise en oeuvre des pôles territoriaux - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires durant l'année scolaire 2020-2021 - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires pour soutenir les pédagogies adaptées organisées dans l'enseignement spécialisé durant l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7057 du 21/03/2019]

06/03/2020 - Circulaire 7496 - Coronavirus : Indications complémentaires sur la gestion des situations liées au développement du coronavirus Covid-19 [Màj en date du 10/03/2020 - Rectificatif de l'adresse mail renseignée pour les questions « subventionné »]

05/03/2020 - Circulaire 7493 - Coronavirus : Indications complémentaires sur la gestion des situations liées au développement du coronavirus Covid-19

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7057 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2019-2020 - Appel à projets de mise en oeuvre d'aménagements raisonnables dans l'enseignement ordinaire et d'aide aux pédagogies adaptées dans l'enseignement spécialisé

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

16/04/2018 - Circulaire 6616 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2018-2019 - Appel à projets de mise en oeuvre d'aménagements raisonnables dans l'enseignement ordinaire et d'aide aux pédagogies adaptées dans l'enseignement spécialisé

14/02/2018 - Circulaire 6535 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l'emploi) d'encadrement complémentaire dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - OS [màj de la circulaire en date du 19/02/2018]

17/05/2016 - Circulaire 5724 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2015-2016, dans l'enseignement fondamental - Informations complémentaires [Complète la circulaire 5664 du 18/03/2016]