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19/09/2008 - Circulaire 2463 - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle - encare absentéisme - Annule et remplace la circulaire 2395 du 06/08/2008
06/08/2008 - Circulaire - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle, ENCARE ABSENTEISME
13/05/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions par secteurs d'enseignement / Codification des sections et unités de formation
02/10/2007 - Circulaire - Attribution d'un numéro de matricule aux établissements d'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné