2 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
04/03/2016 - Circulaire 5642 - Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles
29/06/2010 - Circulaire 3202 - Circulaire concernant l'obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations (Réseau : CF)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice